J.O. 50 du 28 février 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 13 février 2003 portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de néologie instituée au ministère chargé de l'agriculture

NOR : AGRA0300282A


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 13 février 2003, l'arrêté du 1er décembre 1998 portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de néologie instituée au ministère chargé de l'agriculture est modifié comme suit :

1. Sont nommés pour quatre ans à ladite commission, au titre des personnalités qualifiées :

M. Denis (Jean-Pierre), membre permanent du Conseil général vétérinaire ;

M. Guérin (Philippe), président de la 8e section du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts ;

M. Moutou (François), chef de l'unité épidémiologie au laboratoire d'études et de recherches en pathologie animale et zoonoses de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA), ou son suppléant, M. Colas (Philippe), chargé de mission à la direction générale de cet établissement ;

Mme Delherbe (Nicole), ingénieure de recherche à l'Institut de recherche pour l'ingénierie de l'agriculture et de l'environnement (CEMAGREF) ;

M. Depledt (Félix), membre de l'Académie d'agriculture de France ;

M. Catsaras (Marc), secrétaire général de l'Académie vétérinaire de France ;

M. Colomer (Jean-François), président de la Société des agriculteurs de France (SAF) ;

M. Quéré (Noël), conseiller du président du Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord (FROM Nord) ;

Mme Le Bars (Michèle), directrice de l'unité centrale de documentation et de l'information scientifique et technique de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), ou sa suppléante, Mme Lacombe (Annick), traductrice spécialisée de cet établissement.

2. Sont nommés respectivement président et vice-président de ladite commission, pour une durée de quatre ans :

M. Thiebault (Luc), professeur à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon (ENESAD) ;

M. Billard (Roland), professeur au Muséum national d'histoire naturelle.